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Conseil Municipal du 4 décembre 2024

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Ordre du jour

Le 04 Décembre 2024 à 19h30
Mairie, 9 Rue Victor Robic, 56320 LE FAOUËT

1.               Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2024 ;

2.               Tarifs 2025 de la redevance du service public d’assainissement collectif ;

3.               Tarifs des services communaux pour l’année 2025 ;

4.               Dépôt à titre gratuit d’une peinture d’Ernest GUÉRIN (1887-1952), intitulée « Le Pardon de Sainte-Barbe, Le Faouët » (vers 1931), consenti par Messieurs Philippe et Didier Chouteau, Mesdames Dominique Chouteau et Anne-Cécile Croucier, frères et sœurs, propriétaires indivis de l’œuvre ;

5.               Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2025 – Budget principal Commune ;

6.               Budget principal Commune – Décisions modificatives budgétaires N°2 – Exercice 2024 ;

7.               Budget annexe Assainissement – Décisions modificatives budgétaires N° 3 – Exercice 2024 ;

8.               Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d’utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion 56 ;

9.               Délibération autorisant l’adhésion de la collectivité au service paye du Centre de Gestion ;

10.           Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune ;

11.           Avenant N°2 à la promesse de vente d’une parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloc’h pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion ;

12.           Roi Morvan Communauté – Modification des statuts ;

13.           Subventions communales pour voyages éducatifs ;

14.           Musée municipal – Thème et financement de l’exposition temporaire 2025 ;

15.           Subventions aux associations – Année 2024 – Compléments ;

16.           Questions diverses.