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Publié le 05/12/2024
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Tarifs communaux 2025
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CDG 56 - Convention générale d'utilisation des missions facultatives
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CDG 56 - Convention d'adhésion au service paye
(pdf - 0,32 Mo)
Roi Morvan Communauté - Modifications des statuts 2024
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Musée municipal - Budget prévisionnel de l'exposition 2025
(pdf - 0,09 Mo)
Tableau des subventions et indemnités aux associations – Année 2024 – 3ème partie.
25 septembre 2024
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Publié le 26/09/2024
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Tableau des subventions et indemnités aux associations – Année 2024 – 2ème partie.
(pdf - 0,70 Mo)
Service public d’assainissement collectif – Rapport sur le prix et la qualité du service – Exercice 2023
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Convention de coopération public-public entre la ville du Faouët, le CCAS du Faouët et Morbihan Habitat (office public de l’habitat du Morbihan)
19 juin 2024
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Publié le 20/06/2024
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Tableau de répartition des subventions aux associations 2023 (hors compétitions sportives)
(pdf - 0,26 Mo)
CDG 56 - Convention ACFI
10 avril 2024
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Publié le 11/04/2024
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(pdf - 0,05 Mo)
Roi Morvan Communauté - Attributions de compensation 2024
(pdf - 0,28 Mo)
Programmes d'investissements 2024
31 janvier 2024
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Plan projet d'aménagement de la Place des Halles
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Budget prévisionnel exposition 2024 Musée du Faouët
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Convention Cinéfilous 2024
15 novembre 2023
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Publié le 17/11/2023
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Tarifs des services communaux pour l’année 2024
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Redevance d’assainissement collectif – Avenant n° 7 à la convention fixant les conditions de rejets des effluents du Centre d’Abattage de Dindes (CADF) au Faouët
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Subventions et indemnités aux associations – Année 2023 – Compléments
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Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
(pdf - 4,70 Mo)
Département du Morbihan - Adhésion pour les années 2024-2025-2026 au service d’appui technique à l’épuration et au suivi des eaux (SATESE)
27 septembre 2023
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Publié le 28/09/2023
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Tableau subventions associations 2023 - Partie 2 associations sportives
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Assainissement - Rapport sur le prix et la qualité du service 2022
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Annexe modification des statuts de Roi Morvan Communauté
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CDG56 - Convention médecine professionnelle et préventive
28 juin 2023
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Publié le 29/06/2023
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Convention mutuelle communale 2023 AXA ASSURANCES LE FAOUËT
(pdf - 0,15 Mo)
Convention mutuelle communale 2023 GROUPAMA LE FAOUËT
(zip - 16,14 Mo)
Projet de permis d’aménager lotissement au lieu-dit Kerbloc’h porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion
9 juin 2023
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Publié le 12/06/2023
24 mai 2023
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Publié le 25/05/2023
ANNEXES
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Petites Villes de Demain - Convention d’Opération de revitalisation de territoire (ORT)
(pdf - 0,16 Mo)
Tableau de répartition des subventions aux associations 2023 (hors compétitions sportives)
(pdf - 0,24 Mo)
Garderie municipale - Bilan financier 2021/2022
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Roi Morvan Communauté - Convention de fonctionnement du service commun de transport scolaire primaire
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Modification des tarifs des services communaux pour l’année 2023
5 avril 2023
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Publié le 06/04/2023
ANNEXE
(pdf - 0,22 Mo)
Tableaux programme d'investissement 2023
8 mars 2023
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Publié le 09/03/2023
ANNEXES
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Roi Morvan Communauté – Urbanisme – Service commun d’Application du Droit des Sols (ADS) – Convention avec les communes – Avenant n°2
(pdf - 0,79 Mo)
Roi Morvan Communauté – Système d’Information Géographique (SIG) – Convention avec les communes
(pdf - 0,05 Mo)
Roi Morvan Communauté – Attributions de compensation 2023 (tableau)
(pdf - 0,15 Mo)
Roi Morvan Communauté – Attributions de compensation 2023 (présentation)
18 janvier 2023
(pdf - 0,27 Mo)
Publié le 19/01/2023
ANNEXES
(pdf - 0,12 Mo)
Musée municipal - Thème et financement de l’exposition temporaire 2023
(pdf - 0,26 Mo)
Musée municipal – Règlement de visite du musée
16 novembre 2022
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5 octobre 2022
(pdf - 0,61 Mo)
27 juillet 2022
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8 juin 2022
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6 avril 2022
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23 mars 2022
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23 février 2022
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17 décembre 2021
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25 novembre 2021
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29 septembre 2021
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4 juin 2021
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1 avril 2021
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4 mars 2021
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21 janvier 2021
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10 décembre 2020
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25 novembre 2020
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24 septembre 2020
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2 juillet 2020
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4 juin 2020
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24 mai 2020
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18 décembre 2019
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Tarifs municipaux 2020
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28 novembre 2019
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05 novembre 2019
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26 septembre 2019
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27 juin 2019
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02 mai 2019
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01 avril 2019
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23 mars 2019
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23 janvier 2019
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13 décembre 2018
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Tarifs municipaux 2019
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24 novembre 2018
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27 septembre 2018
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Restaurant scolaire résultats 2017-2018
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Bilan financier restaurant scolaire (estimation au 26 juin 2018)
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Garderie municipale périscolaire tarifs 2018-2019
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05 juillet 2018
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08 mars 2018
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27 décembre 2017
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